PREAMBULE 

Le Vendeur exerce une activité de commerce électronique et propose un service
de vente de Produits en ligne sur le site Internet www.realistes.fr 
Les présentes conditions générales (ci-après dénommées « Conditions ») sont
exclusivement réservées aux Acheteurs consommateurs et non
professionnels. 

ARTICLE 1 – DEFINITIONS 

Les termes utilisés au sein des Conditions auront la signification qui leur est
donnée ci-après : 
Acheteur : personne physique acquérant des Produits par le biais du Site 
Propriétaire de la marque: éditions Réalistes,

ARTICLE 2 – OBJET 

Les Conditions ont pour objet de définir les droits et obligations du Vendeur
et de l’Acheteur dans le cadre de la vente des Produits par le biais du
Site. 

ARTICLE 3 – CHAMP D’APPLICATION 

Les Conditions s’appliquent à toutes les ventes de Produits par le Vendeur à
l’Acheteur, effectuées par le biais du Site. La société Réalistes se réserve la
possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions
générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande
les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. 
Une Commande ne sera prise en compte par le Vendeur qu’après acceptation
préalable des Conditions par l’Acheteur. 

ARTICLE 4 – COMMANDE 

L’Acheteur passe sa Commande par le biais du Site. 
L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française et
fera l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. 

Article 4.1: Validation des
commandes

L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions
préalablement à la passation de sa Commande et reconnaît que la validation de
sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. 
L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition
d’une manière permettant leur conservation et leur reproduction, conformément à
l’article 1369-4 du Code civil. 
Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le
concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. 
Jusqu’à l’étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages
précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies
préalablement. 
Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant
l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus
brefs délais. 
L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il
remplit les champs relatifs à son identité. 

4.2 Validité de l’offre –
Indisponibilité produits 

Les offres présentées par le Vendeur sur le Site sont valables tant qu’elles
sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. 
Les photographies et descriptions des produits sont données à titre indicatif,
et pourront subir de légères modifications sans que notre responsabilité ne
puisse être engagée ou que la régularité de la vente puisse être
contestée. 
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des)
produit(s) commandé(s). 
Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait indisponible,
le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par Courriel dès connaissance de
cette indisponibilité. 
En cas d’indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la
validation de la commande à vous proposer soit un échange soit un
remboursement. 
En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande : 
Nous expédions le reste de votre commande. 

ARTICLE 5 –PRIX – PAIEMENT 

Les prix des Produits indiqués sur les pages du Site correspondent aux prix
toutes taxes comprises et hors participation aux frais de préparation
logistique et d’expédition. 
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix des Produits présentés sur
le Site. 
Toutefois, les Produits seront facturés à l’Acheteur sur la base des tarifs en
vigueur au moment de la validation de la Commande. 

Article 5.1 Modalité de
règlement: 

Le règlement de la Commande s’effectuera : 
– Par carte bancaire : le paiement s’effectue par serveur bancaire sécurisé au
moment de la commande. Cela implique qu’aucune information bancaire vous
concernant ne transite via le site www.realistes.fr. Le paiement par carte est
donc parfaitement sécurisé ;Les informations personnelles transmises du sitewww.realistes.fr au centre de traitement
font l’objet d’une protection et d’un cryptage par le système SSL (Secure Socket
Layers); votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès acceptation du
paiement par la banque. 
L’ordre de paiement effectué par carte bancaire ne peut être annulé. Dès lors,
le paiement de la Commande par l’Acheteur est irrévocable, sans préjudice pour
l’Acheteur d’exercer son droit de rétractation ou d’annulation ultérieure de la
Commande.

– Par PayPal: l’acheteur peut payer par PayPal en utilisant son
compte ou par carte de crédit. Le paiement sera traité sur le site PayPal est
sécurisé par Paypal lui-même en utilisant l’une des plateformes les plus
sécurisées existantes pour les paiements en ligne. PayPal est un service de
traitement de paiement sécurisé et de confiance qui vous permet de magasiner en
ligne. PayPal peut être utilisé à acheter des articles par carte de crédit
(Visa, MasterCard, Discover et American Express), carte de débit.

Article 5.2 Transfert de
propriété: 

Le transfert de propriété du Produit à l’Acheteur n’aura lieu qu’au moment du
complet encaissement du prix par le Vendeur. Toutefois à compter de la
réception de la commande par le client, les risques des marchandises livrées
sont transférés au client. 

ARTICLE 6 – LIVRAISON 

Réalistes réalise ses envois via Colissimo La Poste . Tous les colis sont
expédiés via leurs services. 
Le montant des Frais de Port est calculé selon le poids et la destination, il
vous est automatiquement communiqué à la validation de votre panier et est
compris dans le prix total a payer de votre commande. 
Le Produit sera livré aux coordonnées indiquées par l’Acheteur au sein du
formulaire rempli lors de la Commande. 
L’ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. 
Le Vendeur s’engage à traiter la Commande dans le délai de trente jours à
compter du jour suivant la validation de la Commande. 
Le dépassement du délai d’expédition peut donner lieu à une annulation de la
commande dès lors que la commande n’est pas expédiée de nos entrepôts Pour
cela, il suffit de contacter notre Service Clients. Dans le cas où vous recevez
le colis : refusez celui-ci et demandez le remboursement de votre commande
auprès de notre Service Clients. Dès que nous avons la confirmation du retour
de votre colis, nous vous rembourserons dans un délai de 7 jours. 
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de
traitement, de préparation et d’expédition de votre commande (sortie
entrepôts). Ils courent dès la validation de la commande. 
A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur. 
Les produits voyagent toujours aux risques du destinataire qui en cas de
retard, avarie ou manque doit exercer un recours contre le transporteur ou
faire auprès de ce dernier les réserves nécessaires pour permettre l’exercice
de ce recours. 
Si le Produit est livré postérieurement à l’annulation de la Commande, le
remboursement aura lieu dès réception par le Vendeur du Produit dans son état
d’origine. 
Le retour du Produit et le remboursement de l’Acheteur auront lieu dans les
conditions prévues ci-après au sein de l’article 7 « Annulation – Rétractation
– Remboursement ».

Les services de Colissimo-La Poste feront le nécessaire pour
contacter l’Acheteur.

Au delà de cette période, si toutefois la livraison n’a pas été
effectuée (impossiblité de contacter l’Acheteur), le colis sera retourné au
Vendeur.

Des frais de livraisons supplémentaires pourront alors
être demandés à l’Acheteur.

ARTICLE 7 – ANNULATION –
RETRACTATION – REMBOURSEMENT 

Article 7.1 Droit de
retours: 

Procédure et conditions générales: 

Dans un objectif d’identification et donc d’un traitement optimal des retours,
tout produit nécessitant d’être retourné doit faire l’objet d’une demande de
retour auprès de nos services, sous peine d’être refusé. Le délai qui vous est
imparti pour prendre contact avec notre service clients dépend du motif de
retour. La demande de retour doit être faite auprès de notre service client
( contact@realistes.fr ). 
Une confirmation accusant réception de cette demande de retour vous sera
envoyée par courrier électronique. 
Dès réception de l’accord, vous disposez de 7 jours pour nous retourner le
produit. Passé ce délai, votre retour sera refusé. 
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro
de commande et vos coordonnées complètes. Les éditions  Réalistes s’engagent à vous échanger ou à
vous rembourser tout produit qui ne vous conviendrait pas (sauf pour les
produits en promotion ou quelque promotion/bon d’achat). Les remboursements ne
sont pas possibles lorsque vous utilisez chèque électronique en raison de
mesures de sécurité. Les frais d’envoi et de retour seront alors à votre
charge. 

A noter : A réception, nos services contrôleront la conformité du produit
retourné et le motif de retour. Si le produit retourné n’est pas conforme, il
sera refusé par nos services et vous sera réexpédié, à vos frais. Si votre
retour est effectué sous un mauvais motif, votre produit pourra être refusé et
donc vous être réexpédié à vos frais. Le motif de retour pourra notamment être
requalifié. Dès lors, vous en serez informé par e mail et le traitement de
votre retour sera donc fonction du nouveau motif. 

Article 7.2 Droit de retour
pour Rétractation: 

A compter de la réception du Produit par l’Acheteur, celui-ci dispose d’un
délai de rétractation de 7 jours, lui permettant, sans avoir à justifier de
motifs particuliers, de renvoyer le Produit livré. 

Si l’Acheteur fait usage de ce droit de rétractation dans le délai de 7 jours
francs à compter de la réception du Produit, le Vendeur s’engage à rembourser
l’Acheteur sans délai et au plus tard dans les trente jours suivant la date à
laquelle ce droit a été exercé. 

ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est
impropre à sa re commercialisation. Par conséquent : – Le produit devra
obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d’origine,
non endommagé, non marqué. Le produit devra être accompagné de tous ses
accessoires. 
A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais. 
Les frais postaux de retour seront à la charge de l’Acheteur. 
Pour exercer ce droit, l’Acheteur doit préalablement contacter le service
client (contact@realistes.fr). 
Une confirmation accusant réception de cette demande de retour lui sera envoyée
par courrier électronique.

Les produits achetés dans la partie “promotion” ne
seront ni repris, ni echangés.

Article 7.3 Les retours pour
erreur de référence 

Modalités de retour 
Vous disposez de 7 jours pour nous signaler que le produit reçu n’est pas le
produit commandé : erreur de référence, problème de taille, de couleur, de
caractéristiques, produit complètement différent, défectueux… afin que notre
service client vous attribue un numéro d’accord de retour. 
Le produit doit être retourné en bon état et dans son emballage d’origine, même
si ce dernier a été ouvert, avec l’ensemble de son contenu (accessoires,
cordons, notices…). 
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro
de commande et vos coordonnées complètes. 
Traitement de votre retour pour erreur de référence 
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de
la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous
proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit
d’échange aux caractéristiques équivalentes. 
Si vous avez choisi d’être remboursé, le montant de la totalité de la commande
(produit(s) + frais de port si votre commande n’est composée que d’un seul
produit) sera recrédité sur le compte débité dans les 15 jours suivant
l’acceptation de votre retour. Si vous aviez choisi le règlement par chèque, ce
remboursement sera effectué par chèque. 
Frais de retour 
Après avoir réceptionné et accepté votre colis, sur présentation d’un
justificatif des frais engagés notre service client procédera aux remboursement
de ces derniers par envoie d’un cheque ou crédit sur votre compte. 

ARTICLE 8 – GARANTIE 

Sans préjudice de son droit de rétractation précité, l’Acheteur bénéficie sur
le Produit de la garantie des vices cachés telle que prévue à l’article 1641 du
Code civil. 
En outre, si le Produit reçu par l’Acheteur n’est pas conforme au Produit
désigné au sein de sa Commande, ce Produit sera remplacé ou remboursé, en
fonction du souhait exprimé par l’Acheteur. 

ARTICLE 9 – RESPONSABILITE 

La responsabilité du Vendeur est limitée aux dommages directs et prévisibles
pouvant résulter de l’utilisation par l’Acheteur du Site et des Produits
livrés. 
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée si l’inexécution ou la
mauvaise exécution de ses obligations est imputable à l’Acheteur, au fait
imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture des
prestations prévues aux Conditions, ou à un cas de force majeure imprévisible,
irrésistible et extérieur. 
Le Vendeur ne saurait engager sa responsabilité pour des dommages résultant
d’une faute de l’Acheteur dans le cadre de l’usage des Produits. 

ARTICLE 10 – PROPRIETE
INTELLECTUELLE 

L’ensemble des éléments édités au sein du Site, tels que sons, images,
photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique,
utilitaires, bases de données, logiciel, est protégé par les dispositions du
Code de la propriété intellectuelle et appartiennent au Vendeur. 
L’Acheteur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle
afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier,
adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou
quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur
usage normal et conforme. 

ARTICLE 11 – DONNEES PERSONNELLES 

L’Acheteur est informé que, lors de sa navigation et dans le cadre de la
Commande, des données à caractère personnel le concernant sont collectées et
traitées par le Vendeur. 
Ce traitement fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale
Informatique et Libertés en application de la loi n°78-17 du 6 janvier
1978. 

L’Acheteur est informé que ses données : 
– sont collectées de manière loyale et licite, 
– sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes 
– ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces
finalités 
– sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour
lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs 
– sont exactes et complètes 
– sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes
concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités
pour lesquelles elles sont collectées et traitées. 

Le Vendeur s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles pour préserver
la sécurité des données, et notamment qu’elles soient déformées, endommagées ou
que des tiers non autorisés y aient accès. 
Ces données sont utilisées pour le traitement de la Commande ainsi que pour
améliorer et personnaliser les services proposés par le Vendeur. 
Elles ne sont pas destinées à être transmises à des tiers. 

L’Acheteur a le droit de s’opposer à ce que des données à caractère personnel
le concernant fassent l’objet d’un traitement et à ce que ces données soient
utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale. 

L’Acheteur peut interroger le Vendeur en vue d’obtenir la confirmation que des
données à caractère personnelle le concernant font ou ne font pas l’objet de ce
traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux
catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou
aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées, la
communication des données à caractère personnel qui le concernent ainsi que de
toute information disponible quant à l’origine de celles-ci. 

L’Acheteur peut également exiger du Vendeur que soient rectifiées, complétées,
mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnelle
concernant, qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont
la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. 

Afin d’exercer ce droit, l’Acheteur enverra un courriel au Vendeur en sa
qualité de responsable du traitement, à l’adresse suivante : contact@realistes.fr. 

ARTICLE 12 –convention sur la
preuve 

Il est expressément convenu que les Parties peuvent communiquer entre elles par
voie électronique pour les besoins des Conditions, à la condition que des
mesures techniques de sécurité destinées à garantir la confidentialité des
données échangées soient mises en place. 

Les deux Parties conviennent que les Courriels échangés entre elles prouvent
valablement la teneur de leurs échanges et, le cas échéant, de leurs
engagements, notamment en ce qui concerne la transmission et l’acceptation de
Commandes. 

ARTICLE 16 – INVALIDITE
PARTIELLE 

Si une ou plusieurs des stipulations des Conditions étaient jugées illicites ou
nulles, cette nullité n’aurait pas pour effet d’entraîner la nullité des autres
dispositions de ces Conditions, sauf si ces dispositions présentaient un
caractère indissociable avec la stipulation invalidée. 

ARTICLE 17 – LOI APPLICABLE 

Les Conditions sont régies par la loi française. 

ARTICLE 18 – ATTRIBUTION DE
COMPETENCE 

Les Parties conviennent qu’en cas de litige pouvant surgir concernant l’exécution
ou l’interprétation des Conditions, elles s’efforceront de trouver une solution
transactionnelle. 

En cas d’échec de cette tentative de résolution amiable du différend, celui-ci
sera porté devant les Tribunaux compétents.